Valentinos SMR Se iaamotorsports SWISS MOTO RACING 2015 2 REGLEMENTS TECHNIQUES SUPERSTOCK 600cc 1000cc Des modifications aux Reglements Techniques pourront tre faites a tout moment par FMS SMR 2 1 Introduction 2 1 1 Les motocycles doivent tre des motos ayant une homologation routi re valable dans l une des r gions ou pays suivants Etats Unis Union Europ enne ou Japon Ces motocycles doivent tre disponibles a la vente au public dans des magas
AVENANT N 4 AU REGLEMENT GENERAL DES JEUX CONCOURS M6MOBILE BY ORANGE Le pr sent avenant n 4 annule et remplace le r glement g n ral des jeux concours M6 MOBILE BY ORANGE d pos le 7 f vrier 2012 aupr s de Ma tre NADJAR Huissier de Justice 164 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE modifi par l avenant n 1 d pos le 28 d cembre 2012 l avenant n 2 d pos le 3 avril 2013 et l avenant n 3 d pos le 31 juillet 2013 aupr s de Ma tre
Cd A A MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE PROCEDURE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX AU LIBAN Modalit s d importation D claration des fournisseurs Evaluation des DM PROCEDURE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX AU LIBAN Modalit s d importation D claration des fournisseurs Evaluation des DM SOMMAIRE 1 LEXIQUE eenn nee tent 3 2 IN TOGUICTIQN ann mena ce nee ner ee esse ee 6 3 Finalit et principes du syst me r g
March de travaux wW MARCHE DE L ETAT 13 N 2015 012 universi R glement de Consultation Pouvoir Adjudicateur PA UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Pr sidence Service de LA COMMANDE PUBLIQUE 29238 BREST CEDEX 3 Objet Travaux de Plomberie Proc dure de consultation utilis e Proc dure adapt e articles 26 28 et 40 du Code des March s Publics Nature particuli re du contrat March bons de commande Article 77 du
28294 MONITEUR BELGE 24 10 1997 BELGISCH STAATSBLAD LOIS DECRETS ORDONNANCES ET REGLEMENTS WETTEN DECRETEN ORDONNANTIES EN VERORDENINGEN MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L INFRASTRUCTURE F 97 2450 C 97 14234 11 OCTOBRE 1997 Arr t royal relatif l approbation et Yhomologation des appareils fonctionnant automatiquement uti lis s pour surveiller l application de la loi relative la police de la circulation routi re et des
ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DSP AQUIS MINI BUS SCOLAIRES 39 11 RELATIF A L ACQUISITION DE MINI BUS SCOLAIRES AU PROFIT DES PROVINCES DU NORD REGLEMENT DE CONSULTATION DE L APPEL D OFFRES CO DE DE SE EEE COLE DE CES KEKE Lanc en application des articles 16 17 18 19 et 20 du d cret n 2 0
TWINGO 72 E E TROPH E FRANCE REGLEMENT TECHNIQUE 2013 Tout ce qui n est pas explicitement autoris dans le pr sent r glement dans la fiche d homologation de Twingo R2 A 5731 extensions valables en VR2B hors 13 02 ET dans l annexe J FIA article 260 dans les Bulletins Techniques communiqu s par RENAULT SPORT EST DONC DE FACTO RIGOUREUSEMENT INTERDIT Le 1 conducteur est seul responsable de la conformit de sa voiture ARTICLE 1 DEFI
Le REGLEMENT 1013 2006 CE du PARLEMENT EUROPEEN et du CONSEIL du 14 juin 2006 concernant les TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS des DECHETS J O L 190 du 12 7 2006 P 1 MANUEL D APPLICATION PARTIEI TRANSFERTS entre ETATS MEMBRES a l INTERIEUR de la COMMUNAUTE ou TRANSITANT par des PAYS TIERS OFFICE WALLON DES DECHETS SECTION TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS DE DECHETS Mise jour le 21 10 2011 Pr sentation de l ouvrage Ce manuel n
REGLEMENT DU JEU CONCOURS M6MOBILE BY ORANGE Jeu Bercy Depeche Mode ARTICLE 1 La soci t M6 WEB 89 avenue Charles de Gaulle 92 575 NEUILLY SUR SEINE Cedex organise un jeu concours M6MOBILE BY ORANGE Jeu Bercy Depeche Mode accessible du vendredi 18 d cembre 2009 00h00 au lundi 28 d cembre 2009 23h59 inclus Pour y acc der les participants devront se rendre sur le portail Orange World via leur t l phone mobile et cliquer sur le lien Inside M
AGRO CAMPUS MARCHE PUBLIC DE SERVICE CONTRAT DE MANDAT POUR L ORGANISATION DU SYMPOSIUM CAROTTE ET AUTRES APIACEES 2014 PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du code des march s publics REGLEMENT DE CONSULTATION Num ro de march N PA 2013 16 Date de notification DATE DE REMISE DES OFFRES Le Jeudi 3 octobre 2013 16 H 30 1 MA TRE DE L OUVRAGE AGROCAMPUS OUEST 65 Rue de Saint Brieu
PAU COMMUNE DE LANS EN VERCORS 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE 38250 LANS EN VERCORS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CONSTRUCTION D UN CENTRE CULTUREL A LANS EN VERCORS DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES 12 f vrier 2013 16h Lieu et horaires d ouverture des locaux o seront d pos es les offres papier Mairie de Lans en Vercors 1 place de la mairie 38 250 LANS EN VERCORS Accueil Ouvert Lundi de 10h 12h et de 13h30 17h Mardi de 8h 12h et de 14h 17h
REGLEMENT DE TRAVAIL SRCOM SPRL R glement de Travail SRCOM avril 2012 Page 1 d OUTSOURCING 1 CHAMP D APPLICATION Le pr sent r glement de travail s applique tous les employ s de SRCOM SPRL Gulledelle 96 1200 Bruxelles Nature de l activit Outsourcing Commission paritaire 218 Num ro d entreprise 0469707850 Fonds social C P N A E Fonds Social Rue des Sols 8 1000 Bruxelles Num ro d enregistrement 19030 O N S S Place Victor Horta
Libert galit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE PR FET DE LA R GION PAYS DE LA LOIRE DIRECTION R GIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION March proc dure adapt relatif la Fouille arch ologique des niveaux antiques et du haut Moyen ge au ch teau d Ancenis DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES 29 avril 2013 avant 15 heures MARCHE PUBLIC N 13 44 002 n de dossier r f renc la Plateforme des Achats
E ACTION I Mec Rallye FSAM 2012 R glement Particulier pan 11 et 12 lere Manche du Championnat MAT 2012 de Madagastar des Rallyes 11 12 MAI 2012 REGLEMENT PARTICULIER MADAGASCAR TITRES NATIONAUX 2012 CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR PILOTE 2012 CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR COPILOTE 2012 VAINQUEUR TROPHEE CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR GROUPES ET CLASSES PILOTE 2012 VAINQUEUR TROPHEE CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR GROUPES ET CLASSES COPILOTE 2012 VAINQUE
AGRO CAMPUS REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES PETITES FOURNITURES DE BUREAU CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS INFORMATIQUES COMPLEMENTAIRES APPEL D OFFRE OUVERT Articles 33 57 59 et 77 du Code des March s Publics Num ro de march MAO 2012 07 Date de notification DATE DE REMISE DES OFFRES vendredi 14 septembre 2012 16
COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN RVBR 1995 Edition 2000 COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN RVBR 1995 Kan CEN Edition 2000 REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN SOMMAIRE PARTIE I Chapitre 1 G n ralit s Articles 1 01 1 02 1 03 1 04 1 05 1 06 1 07 2 01 2 02 2 03 2 04 2 05 2 06 2 07
AIP TUNISIE GEN 1 6 1 R sum des r glements nationaux Summary of national regulations D cret 59 201 du 04 07 59 GEN 1 6 1 01 AUG 11 GEN 1 6 RESUME DES REGLEMENTS NATIONAUX AINSI QUE DES ENTENTES ET CONVENTIONS INTERNATIONALES SUMMARY OF NATIONAL REGULATIONS AND INTERNATIONAL AGREEMENTS CONVENTIONS R glementant la navigation a rienne Decree 59 201 of 04 07 59 Air navigation rules Loi 59 122 du 28 09 59 Portant adh sion de la R publique
APPROBATION POUR REMISE EN SERVICE SELON LE REGLEMENT PARTIE 145 D UN AERONEF EXPLOITE EN TRANSPORT PUBLIC P 54 42 Ed 1 12 2005 R v 0 Page PG LISTE DES PAGES EN VIGUEUR Page Ed R v 0 Date Page PV 1 x P 54 42 Ed 1 05 2005 SOMMAIRE 1 Objet Page 1 2 Domaine d application Page 1 3 R f rences Page 1 4 D finitions Page 1 5 G n ralit s sur la fonction de maintien de navigabilit Page 1 5 1 Le maintien de la nav
MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PRESTATION DE SERVICE DE SUIVI ANIMATION D UN PROGRAMME LOCAL D INTERET GENERAL DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET DE MAINTIEN A DOMICILE Date et heure limites de r ception des offres Vendredi 2 ao t 2013 12h00 Communaut de Communes de la R gion de Nozay 1 6 R glement de la consultation March n 2013M07 1 Identification de l organisme qui passe le march Communaut de Commun
CAPSE PR VENTION S CURIT ENVIRONNEMENT Manuel d utilisation de la base de donn es des exigences r glementaires Version R3 GM 01 E 11 02 2014 MANUEL D UTILISATION DE LA BASE DE R3 GM 01 E CAPSE DONNEES DES EXIGENGES 11 02 2014 CAPITAL SECURITE ENVIRONNEMENT FRANCE REG LEM ENTAI RES Page 1 sur 37 MANUEL D UTILISATION DE LA BASE DE DONNEES DES EXIGENCES REGLEMENTAIRES Clients abonn s la base de donn es des exigences r glementaires CAPSE Pers