REGLEMENT DE LA CONSULTATION

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1. REGLEMENT DE LA CONSULTATION

P PUBLIC DE Say Pa DA gt CAMIERS REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT CONCERNANT LE NETTOYAGE DES LOCAUX SOLS ET VITRERIE DE L INSTITUT DEPARTEMENT AL ALBERT CALMETTE DE CAMIERS ET DES UNITES DECENTRALISEES Date limite de remise des offres le lundi 4 mai 2015 16 heures Date d envoi de la publicit le mardi 10 mars 2015 Le pr sent r glement comporte 14 feuillets num rot s de 1 14 Appel d offres ouvert Nettoyage des loc
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1. veille reglementaire en sante securite au travail et

CAPSE PR VENTION S CURIT ENVIRONNEMENT Manuel d utilisation de la base de donn es des exigences r glementaires Version R3 GM 01 E 11 02 2014 MANUEL D UTILISATION DE LA BASE DE R3 GM 01 E CAPSE DONNEES DES EXIGENGES 11 02 2014 CAPITAL SECURITE ENVIRONNEMENT FRANCE REG LEM ENTAI RES Page 1 sur 37 MANUEL D UTILISATION DE LA BASE DE DONNEES DES EXIGENCES REGLEMENTAIRES Clients abonn s la base de donn es des exigences r glementaires CAPSE Pers
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2. REGLEMENT TECHNIQUE 2013

TWINGO 72 E E TROPH E FRANCE REGLEMENT TECHNIQUE 2013 Tout ce qui n est pas explicitement autoris dans le pr sent r glement dans la fiche d homologation de Twingo R2 A 5731 extensions valables en VR2B hors 13 02 ET dans l annexe J FIA article 260 dans les Bulletins Techniques communiqu s par RENAULT SPORT EST DONC DE FACTO RIGOUREUSEMENT INTERDIT Le 1 conducteur est seul responsable de la conformit de sa voiture ARTICLE 1 DEFI
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3. 62_alerte_reglementaire_mai 2008

1 Alerte R glementaire Mai 2008 fl P riode Mail 2008 S19 S22 Date de transmission 15 Juin 2008 R f rence ALR CI 08 340 Destinataires D BARBIE Emetteur Service Technico Juridique AXE m VR Mai 2008 Page 1 m xA 1 PRECISIONS SUR L ARRETE FOUDRE DU 15 JANVIER 2008 Risques naturels ICPE A foudre 2 TEXTES DE VOTRE REFERENTIEL ENVIRONNEMENT ET SECURITE ADR Conseiller la s curit Circulaire du 13 mars 20
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4. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Ma tre de l ouvrage Ville de Camphin en P v le Place de l Eglise 59790 CAMPHIN EN PEVELE Ma trise d uvre Atelier KVDS Architecture Urbanisme Paysage 6 place du Trichon 59400 ROUBAIX Bureau d tudes BERIM 297 boulevard de Li ge 59500 DOUAI Objet du march Construction de vestiaires de football et clubs house Camphin en P v le Remise des offres Date et heure limites de r ception
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5. 1-Reglement de la consultation

Commune de PLESCOP 56 2 place Marianne 56890 PLESCOP T l 02 97 44 43 44 Fax 02 97 44 60 40 Mail accueil mairie plescop fr MARCHE DE TRAVAUX MAISON DE L ENFANT MODIFICATION DES EDICULES ET FERMETURE DU PATIO PROCEDURE art 28 ets REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC JANVIER 2015 TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR nes ARTICLE 2 OBJET DE LA CONSULTATION nn
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6. 1 AVENANT N°4 AU REGLEMENT GENERAL DES

AVENANT N 4 AU REGLEMENT GENERAL DES JEUX CONCOURS M6MOBILE BY ORANGE Le pr sent avenant n 4 annule et remplace le r glement g n ral des jeux concours M6 MOBILE BY ORANGE d pos le 7 f vrier 2012 aupr s de Ma tre NADJAR Huissier de Justice 164 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE modifi par l avenant n 1 d pos le 28 d cembre 2012 l avenant n 2 d pos le 3 avril 2013 et l avenant n 3 d pos le 31 juillet 2013 aupr s de Ma tre
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7. Reglement-Particulier - Fédération du Sport Auto

E ACTION I Mec Rallye FSAM 2012 R glement Particulier pan 11 et 12 lere Manche du Championnat MAT 2012 de Madagastar des Rallyes 11 12 MAI 2012 REGLEMENT PARTICULIER MADAGASCAR TITRES NATIONAUX 2012 CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR PILOTE 2012 CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR COPILOTE 2012 VAINQUEUR TROPHEE CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR GROUPES ET CLASSES PILOTE 2012 VAINQUEUR TROPHEE CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR GROUPES ET CLASSES COPILOTE 2012 VAINQUE
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8. Reglement sur Chapiteaux - Office du Sport de Pessac

REGLEMENT SUR L UTILISATION DES CHAPITEAUX REGLEMENT SUR L UTILISATION DES CHAPITEAUX 8M X 5M 5M X 5M REGLEMENT SUR L UTILISATION DES CHAPITEAUX Fait Pessac le 12 avril 2005 Ce r glement d finit les modalit s d exploitation de chaque chapiteau de l O MS Il se r f re pour tout ou partie la r glementation des chapiteaux et tentes de spectacles CTS du 23 01 85 ARTICLE PREMIER Les chapiteaux se d finissent comme suit chapiteau 5m x 5m t
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9. reglement de consultation de l`appel d`offres

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DSP AQUIS MINI BUS SCOLAIRES 39 11 RELATIF A L ACQUISITION DE MINI BUS SCOLAIRES AU PROFIT DES PROVINCES DU NORD REGLEMENT DE CONSULTATION DE L APPEL D OFFRES CO DE DE SE EEE COLE DE CES KEKE Lanc en application des articles 16 17 18 19 et 20 du d cret n 2 0
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10. REGLEMENT DE LA CONSULTATION

PAU COMMUNE DE LANS EN VERCORS 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE 38250 LANS EN VERCORS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CONSTRUCTION D UN CENTRE CULTUREL A LANS EN VERCORS DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES 12 f vrier 2013 16h Lieu et horaires d ouverture des locaux o seront d pos es les offres papier Mairie de Lans en Vercors 1 place de la mairie 38 250 LANS EN VERCORS Accueil Ouvert Lundi de 10h 12h et de 13h30 17h Mardi de 8h 12h et de 14h 17h
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11. REGLEMENT PARTICULIER D`APPEL D`OFFRES

EX EE Libert galit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE Direction r gionale Vire des affaires culturelles Culture de ommunication Champagne Ardenne Conservation r gionale des monuments historiques REGLEMENT DE CONSULTATION art 42 du code des march s publics appel d offre ouvert Adresse du ma tre d ouvrage Direction r gionale des affaires culturelles 3 faubourg Saint Antoine 51037 CHALONS EN CHAMPAGNE cedex T l 03 26 70 36 50 Ap
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12. REGLEMENT TECHNIQUE 2009

Pe Ess Challenger Formula REGLEMENT TECHNIQUE 2009 Tout ce qui n est pas explicitement autoris dans e le pr sent R glement e la Nomenclature dition 2006 pour les chassis quip s du kit a rodynamique 2004 et de la Nomenclature dition 2009 pour les chassis quip s du kit a rodynamique 2007 de la Formula Renault 2 0 e le Manuel Technique de la Formula Renault 2 0 dition 2006 et 2009 e et les Bulletins Techniques relatifs a la Formula Renault
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13. REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN (RVBR)

COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN RVBR 1995 Edition 2000 COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN RVBR 1995 Kan CEN Edition 2000 REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN SOMMAIRE PARTIE I Chapitre 1 G n ralit s Articles 1 01 1 02 1 03 1 04 1 05 1 06 1 07 2 01 2 02 2 03 2 04 2 05 2 06 2 07
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14. 1 AVENANT N°3 AU REGLEMENT GENERAL DES JEUX

AVENANT N 3 AU REGLEMENT GENERAL DES JEUX CONCOURS M6MOBILE BY ORANGE Le pr sent avenant n 3 annule et remplace le r glement g n ral des jeux concours M6 MOBILE BY ORANGE d pos le 7 f vrier 2012 aupr s de Ma tre NADJAR Huissier de Justice 164 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE et modifi par les avenants n 1 et n 2 respectivement d pos s les 28 d cembre 2012 et 3 avril 2013 aupr s de Ma tre Nadjar Huissier de justice 164 avenue Charl
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15. reglement+cps - anapec institutionnel

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D APPEL D OFFRES OUVERT N 05 2011 Relatifa L ACQUISITION LA MISE EN SERVICE ET LE SERVICE APRES VENTE DU MATERIEL DE BUREAU Pass conform ment au paragraphe 1 alin a 2 de l article 16 et l alin a 3 paragraphe 3 de l article 17du d cret N 2 06 388 du 16 Moharrem 1428 5 F vrier 2007 fixant les formes et conditions de passation des march s de l Etat
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16. REGLEMENT DE LA CONSULTATION - Ministère de la Culture et

Libert galit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE PR FET DE LA R GION PAYS DE LA LOIRE DIRECTION R GIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION March proc dure adapt relatif la Fouille arch ologique des niveaux antiques et du haut Moyen ge au ch teau d Ancenis DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES 29 avril 2013 avant 15 heures MARCHE PUBLIC N 13 44 002 n de dossier r f renc la Plateforme des Achats
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17. REGLEMENT GENERAL

FCB REGLEMENT GENERAL TENNIS CLUB BOISY 1 GENERALITES 1 1 L acc s aux courts n est autoris qu aux personnes chauss es de pantoufles avec profil type terre battue sans talon ni profil exag r 1 2 Il est interdit de jouer sous la pluie lorsque les courts sont d tremp s et ou lorsque la pancarte courts impraticables est affich e au club house 1 3 Une tenue de tennis correcte est de rigueur 1 4 Les membres sont tenus de se conformer aux consignes donn es
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18. procedure nationale de reglementation des dispositifs medicaux au

Ba MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE cC xN PROCEDURE NATIONALE DE gO REGLEMENTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX AU LIBAN Evaluation technique des dossi S d enregistrement des DMC PROCEDURE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX AU LIBAN Evaluation technique des dossiers d enregistrement des DM SOMMAIRE 1 cINTFSCUCHO NE a ne ETIE tt en chine 3 1 1 Objet du AOELIMI NES dd de dote 3 T2 MoS CE an au aitu a a ie 3 1 3 Champ d ApPli AtiDNissse su
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19. reglement de consultation - Université de Bretagne Occidentale

March de travaux wW MARCHE DE L ETAT 13 N 2015 010 universi R glement de Consultation Pouvoir Adjudicateur PA UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Pr sidence Service de LA COMMANDE PUBLIQUE 29238 BREST CEDEX 3 Objet Travaux de REVETEMENTS DE SOLS Proc dure de consultation utilis e Proc dure adapt e articles 26 28 et 40 du Code des March s Publics Nature particuli re du contrat March bons de commande Article 7
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20. GEN 1.6 RESUME DES REGLEMENTS NATIONAUX AINSI

AIP TUNISIE GEN 1 6 1 R sum des r glements nationaux Summary of national regulations D cret 59 201 du 04 07 59 GEN 1 6 1 01 AUG 11 GEN 1 6 RESUME DES REGLEMENTS NATIONAUX AINSI QUE DES ENTENTES ET CONVENTIONS INTERNATIONALES SUMMARY OF NATIONAL REGULATIONS AND INTERNATIONAL AGREEMENTS CONVENTIONS R glementant la navigation a rienne Decree 59 201 of 04 07 59 Air navigation rules Loi 59 122 du 28 09 59 Portant adh sion de la R publique
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