1 OBJET DU CONTRAT Le pr sent contrat a pour objet de d finir les conditions dans lesquelles RIO SERVICES assure la fourniture de consommables aupr s du client 1 1 Les consommables seront livr es dans les meilleures d lais sur simple demande par email aupr s de RIO SERVICES consommables rioservices fr o il sera pr cis le nom du demandeur et le num ro de s rie du mat riel auquel sera destin le consommable La quantit livr e reste l appr ciation de RIO S
COMITE CONSULTATIF POUR LES TELECOMMUNICATIONS Avis sur les conditions g n rales et les contrats type de l abonnement Proximus et les conditions g n rales Pay amp Go Bruxelles le 13 juin 2007 1 Cadre l gal L article 108 3 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications lectroniques stipule que les conditions g n rales et les contrats type aff rents aux services de communications electroniques sont publi s sur le site Internet de
USTL f L GeNCA un mod le g n ral de n gociation de contrats entre agents TH SE pr sent e et soutenue publiquement le 2 Novembre 2004 pour l obtention du Doctorat de l Universit des Sciences et Technologies de Lille sp cialit informatique par Marie H l ne VERRONS Composition du jury Pr sident Pr Jean Paul DELAHAYE LIFL Universit des Sciences et Technologies de Lille Rapporteurs Pr Jean Paul BARTH S Universit de Technologie
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX CONTRATS DE LOCATION 1 OBJET DU CONTRAT Xerox SA mettra pour la dur e convenue les quipements sp cifi s la disposition du de la locataire en vue de leur exploitation titre locatif Xerox SA agira aussi bien en son nom proqu au nom et pour le compte de Xerox FINANCE SA Pendant toute la dur e du contrat l objet de la location restera la propri t de Xerox SA La sous location ainsi que toute autre cession de l objet de la
POLITIQUE SCIENTIFIQUE FEDERALE i Service de la Politique criminelle PROGRAMME AGORA Contrats de recherche n AG 02 124 AG 02 125 BASE DE DONNEES ECOLEX RAPPORT FINAL Novembre 2006 UNIVERSITEIT GENT UNIVERSIT de Li ge 1 Description du projet et de son contexte La mise en oeuvre du droit p nal de l environnement rel ve de diff rents niveaux de comp tence Ainsi la Commission europ enne a dict un grand nombre de directives qui
IFARSROrES Qu bec am Contrats de construction de services et d approvisionnement de 25 000 et plus accord s par le minist re des Transports P riode du 16 ao t au 15 septembre 2013 AVANT PROPOS D finition des termes utilis s dans le contenu de ce rapport afin de faciliter la compr hension du lecteur DOSSIER Num ro de r f rence attribu par le MTQ pour tous les documents contractuels relatifs un contrat BON DE COMMANDE Num ro correspondant