CIRCULAIRE DGFAR/SDFB/C2006-5016 Date

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1. CIRCULAIRE DGFAR/SDFB/C2006-5016 Date

Libert Libert gt galit Fraternit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE Direction g n rale de la for t et des affaires rurales Sous direction de la for t et du bois Bureau de la for t et des territoires Adresse 19 avenue du Maine 75732 PARIS CEDEX 15 Suivi par T l Fax Mail 01 49 55 60 74 01 49 55 81 43 R f Interne Classement Date de mise en application imm diate Annule et re
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2. Circulaire 2001-168 - Banque centrale du Luxembourg

Luxembourg le 5 d cembre 2001 A tous les op rateurs et agents techniques de syst mes de paiement et de r glement des op rations sur titres CIRCULAIRE BCL 2001 168 Politique et proc dures en mati re de surveillance des syst mes de paiement et de r glement des op rations sur titres au Luxembourg Mesdames Messieurs 1 Nous nous r f rons la circulaire BCL 2001 163 du 23 f vrier 2001 relative la surveillance par la Banque centrale des syst mes de paieme
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3. Circulaire de l`UNVFVT nº3/2010: Appel à projets pour 2012 Nous

Circulaire de lUNVEVT n 3 2010 Appel projets pour 2012 Nous avons le plaisir de vous informer que le Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les victimes de la torture acceptera entre le 4 janvier et le 1 avril 2011 les demandes de financement pour des subventions qui seront utilis es entre le 1 janvier et le 31 d cembre 2012 Comme les ann es pr c dentes les demandes devront tre pr par es et soumises par le biais du Syst me de subventions
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4. Circulaire DRT

TRA4 Bulletin Officiel N 2005 5 Annonce N 6 Page 1 of 33 MINIST RE DE L EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE Direction des relations du travail Circulaire DRT n 2005 04 du 24 mars 2005 relative l application de l arr t du 1 mars 2004 relatif aux v rifications des appareils et accessoires de levage de l arr t du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage et de l arr t du 3 mars 2004 relatif l examen approfondi
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5. Décrets, a rrêtés, circulaires

20 mai 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA R PUBLIQUE FRAN AISE Texte 8 sur 107 D crets arr t s circulaires TEXTES G N RAUX MINIST RE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANT Arr t du 13 mai 2014 relatif l inscription du concentrateur d oxyg ne transportable ECLIPSE 3 de la soci t CHART SEQUAL TECHNOLOGIES INC et ses forfaits associ s et la modification des libell s des forfaits associ s au forfait 7 au chapitre 1 du titre i de la liste des produits et pre
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6. modle de circulaire

7 a Libert galit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE Minist re du Travail de l Emploi et de la Sant Minist re du Budget des Comptes publics et de la R forme de l Etat Minist re des Solidarit s et de la Coh sion sociale Direction de la recherche des tudes de l valuation et des statistiques Sous direction observation de la solidarit Bureau tablissements sociaux action sociale locale et professions Personne charg e du dossier
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7. SCIE CIRCULAIRE POUR BOIS DE CHAUFFAGE Modèles

75 289070 Fax0175 289016 www balfor it e mail info balfor it SCIE CIRCULAIRE POUR BOIS DE CHAUFFAGE Mod les cardan 700 C 750 C Mod les lectriques 600 EM 700 ET 750 ET Mod les avec tapis transporteur SC CNT 700 PI SC CNT 750 PI Mod les avec moteur essence 600 SB 700 SB 750 SB NOTICE TECHNIQUE D EMPLOI ET D ENTRETIEN POUR L UTILISATEUR Contient la D claration de Conformit CE Lire attentivement ce manuel avant d utiliser la machine Instr
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8. Circulaire interministérielle DGS/EA2 n° 2009

MINIST RE DU TRAVAIL DES RELATIONS SOCIALES DE LA FAMILLE DE LA SOLIDARIT ET DE LA VILLE MINIST RE DE LA SANTE ET DES SPORTS SANT SANT PUBLIQUE Sant environnementale MINIST RE DE L INT RIEUR MINIST RE DE LA SANT DE L OUTRE MER ET DES SPORTS ET DES COLLECTIVIT S TERRITORIALES Direction de la s curit civile Sous direction de la gestion des risques Bureau de la r glementation incendie et des risques de la vie courante Dir
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9. Circulaire 238 du 12 septembre 2014

l Direction Dioc saine de l Enseignement Catholique 2 2 CS 72196 56005 VANNES T l 02 97 46 60 60 Fax 02 97 46 60 61 ENSEIGNEMENT Sites Internet www ec56 orq www ecoles ec56 orq CATHOLIQUE du MORBIHAN ARMEL BILLET VANNES le 12 septembre 2014 Responsable des coles Circulaire n 328 Mesdames et Messieurs les Chefs d tablissement du 1 degr Constats des effectifs de ANGE BE1d Vous venez de recevoir de la directrice acad miq
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10. CIRCULAIRE DGFAR/SDFB/C2006-5016 Date

Libert Libert gt galit Fraternit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE Direction g n rale de la for t et des affaires rurales Sous direction de la for t et du bois Bureau de la for t et des territoires Adresse 19 avenue du Maine 75732 PARIS CEDEX 15 Suivi par T l Fax Mail 01 49 55 60 74 01 49 55 81 43 R f Interne Classement Date de mise en application imm diate Annule et re
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11. Lire le projet de circulaire - Uriopss Nord-Pas-de

Projet de circulaire du 2009 portant manuel d application du code des march s publics La circulaire NOR ECOM0620004C du 3 ao t 2006 prise pour l application du code des march s publics est abrog e Avertissement Une nouvelle circulaire a t rendue n cessaire par les modifications apport es en d cembre 2008 au droit des march s publics par les d crets pris dans le cadre du plan de relance de l conomie concernant notamment le rel vement des seuils de passat
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12. télécharger la circulaire (714 ko)

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13. Circulaire n° 59 - Académie de Clermont

inspection acad miq Haute Lo Ann e 2009 acad mie Clermont Ferrand ducation nationale Circulaire n 59 Destinataire Ecole publiques coles priv es Sommaire Evaluations des acquis des l ves de l cole primaire Evaluations nationales CE1 Textes de r f rence Loi d orientation et de programme pour l avenir de l cole du 23 avril 2005 D cret n 2006 830 du 11 juillet 2006 Circulaire n 2008 042 du 4 avril 2008 rela
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14. Circulaire DREES/BPS n° 2011-383 du 7 octobre 2011 relative à l

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16. Circulaire DGPEI/SDEI/C2006-4075 du 25/10/2006

Libert Libert galt gt Fraternit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE MINIST RE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE Direction des politiques conomique et internationales Sous direction des changes internationaux Bureau des changes et de la promotion BEP Adresse 3 rue Barbet de Jouy 75349 Paris 07 SP COMEXPO 55 quai Alphonse Le Gallo BP 317 CIRCULAIRE 92107 BOULOGNE CEDEX DGPEI SDEI C2006 4075 Suivi par Date 25 octobre 2006 T l 01 49 55 46 4
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18. télécharger la circulaire (709 ko)

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19. circulaire préfectorale du 15 mai 2014 élections européennes

DIRECTION DU CABINET Bureau des affaires g n rales Affaire suivie par Aymeric FONTANA T 04 50 33 61 10 04 50 33 61 57 pref cabinet haute savoie gouv fr EE Libert galit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE PREFET DE LA HAUTE SAVOIE Annecy le 15 mai 2014 Le pr fet de la Haute Savoie mesdames et messieurs les maires du d partement En communication Messieurs les sous pr fets OBJET lections europ ennes Transmission des r sult
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20. Aménagement, nature Circulaire du 3 janvier 2011

pE bo MINIST RE DE L COLOGIE DU D VELOPPEMENT DURABLE Les L DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT net Libert Libert galit Fraternit Fraternit Premier ministre R PUBLIQUE FRAN AISE Direction de l information l gale et administrative Am nagement nature MINIST RE DE L COLOGIE DU D VELOPPEMENT DURABLE DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction g n rale de l am nagement du logement et de la nature Direction de l habitat de l
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